Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCESSION
HENTZ Pierre

Numéro de dépôt :
1600947
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2000

Présentation de la marque FRANCESSION

Déposée le 6 juillet 1990 par HENTZ Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HENTZ Pierre, domicilié(e) 11, Avenue Henri Brisson, 18100 Vierzon - France.

La marque FRANCESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCESSION est expirée depuis le 6 juillet 2000.

HENTZ Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MINI MARCHE MAGAZINE , PLASTIKADOR , MISTERLOC , CHOCOLUXE , CARTASSOCIES , RESOWORK , PLASTIMAGE , CARTISABELLE , MULTICESSION , ASC ART SERVICE CONSEIL


HENTZ Pierre - 11, Avenue Henri Brisson, 18100 Vierzon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Transmission d'information par services télématiques.Conditionnement de produits.Transport et livraison de marchandises ou colis.Location de garages.Transport de passagers.Agence de tourisme et visites touristiques.Education: cours de savoir-vivre et de maintien.Institut d'enseignement des langues étrangères.Académies.Enseignement de l'art dramatique et de la danse.Culture physique.Exploitation d'installations sportives.Production, distribution et location de films.Divertissement radiophonique et télévisé.Montage de programmes radiophoniques et de télévision.Représentations de théâtre et de music-hall.Services d'imprésarios.Organisation d'expositions. Edition de livres et de revues

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.